Page précédente 18 Avr 2024 Le Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expérience et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Notes de service Ressources humaines RIFSEEP pdf Note de mise en place du RIFSEEP Télécharger pdf Délibération approuvant la modification du RIFSEEP Télécharger pdf Modalités d'application du RIFSEEP Télécharger pdf Les plafonds par filière Télécharger