13 Jan 2025 Aménagement du temps de travail Conditions de travail et avantages sociaux Documents de référence, règlement Ressources humaines Veuillez trouver ci-joint, les notes relatives à la mise en application du temps de travail : pdf Formulaire ASA 2024 Télécharger pdf Formulaire Congés spécifiques 2024 Télécharger pdf Protocole Aménagement du temps de travail version 2024 Télécharger pdf Annexe 1 : Réglement d'utilisation du badge Télécharger pdf Annexe 2 : Organisation des astreintes Télécharger pdf Annexe 3 : Le cumul d'activités Télécharger pdf Annexe 4A : Les autorisations spéciales d'absence ASA Télécharger pdf Annexe 4B : Les congés spécifiques Télécharger pdf Note de rappel sur ASA Télécharger pdf Annexe 5A - Dérogations au cadre général : Direction de l'Education et de la restauration collective Télécharger pdf Annexe 5B - Dérogations au cadre général : Théâtre Jean Alary Télécharger pdf Annexe 5C - Dérogations au cadre général : Musées Télécharger pdf Annexe 5D - Dérogations au cadre général : Direction des Sports Télécharger pdf Annexe 5E - Dérogations au cadre général : Pôle Culturel Télécharger pdf Annexe 5F - Dérogations au cadre général : Direction du Stationnement Payant et Port du Canal Télécharger pdf Annexe 6 : Règlement Intérieur du Compte Epargne Temps (CET) Télécharger pdf Annexe 7 : Réglement de recours aux heures supplémentaires Télécharger